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Affichage Légal ~ Mairie Saint Mars de Coutais

Affichage Légal

Les Procès-verbaux du Conseil Municipal

Retrouvez ici les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune de Saint Mars de Coutais.

Année 2023

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 2 février 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 mars 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 avril 2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 09 Juin 2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 octobre 2023

Compte rendu du Conseil Muncipal du 15 novembre 2023

 

 

Année 2024

 

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 mars 2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mai 2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 Septembre 2024

Procès-verbaux des années précédentes

Année 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 décembre 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 novembre 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 juillet 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 juin 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 février 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 janvier 2022

 

 

 

 

Année 2021

 

Année 2020

 

Année 2019

Délibérations du Conseil Municipal

Retrouvez ici les délibérations du Conseil Municipal de la commune de Saint Mars de Coutais.

2022

 

 

 

 

Délibérations du Conseil Municipal du 07 juillet 2022

Les arrêtés

Retrouvez ici les arrêtés municipaux pris par le Maire pour la commune de Saint Mars de Coutais ainsi que les arrêtés préfectoraux et départementaux

ANNEE 2024

Arrêtés de Permission de voirie :

Permission de voirie-Secteur la Guinanderie

 

Arrêté sur route départementale

Secteur « La Guibretière »

 

Arrêté de circulation :

Arrêté de circulation -travaux de renforcement électrique-« Le Bois Jouan », à partir du 12 Novembre 2024

Arrêté d’interdiction et de stationnement rue de l’Epine, Rue ds Millauds-Du 28 Juin 2024-02 Juillet 2024

Arrêtés municipal :

Arrêté municipal prescrivant la procédure de modifiction n°2 du Plan Local d’Urbanisme

Arrêté municipal limitation vitesse à 30km/heure-

Plan ci-joint

Arrêté municipal réglementant le stationnement des véhicules parking des Charmilles du26/08 au 01/09 Le Chemin des Papillons

Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement pour un défilé d’une fanfare le 1er septembre Le Chemin des Papillons

Arrêté du 7/02/2023 abrogeant l’arrêté du 30/04/2020 sur les modalités d’épandage des boues

Arrêté n°2023/SEE/0056 modifiant l’arrêté du 170120178-relatif à la station de traitements des eaux usées »Les Franchères » 

Arrêté du 24/04/2023 interdisant la pêche professionnelle et de loisirs 

Demande d’autorisation d’exploiter juin 2023

Arrêté préfectoral n° 2023/ICPE/264 portant création et modification de secteurs d’information sur les sols

Arrêté préfectoral n°2024/BPEF/105 portant abrogation de l’arrêté du 30 Avril 2024 et autorisant l’association de Bretagne Vivante à pénétrer dans les propriétés publiques et pricées sur le territoire du département de Loire Atlantique

Etat Civil

Retrouvez ici les publications des bans de la commune de Saint Mars de Coutais.

Publication des bans de Saint Mars de Coutais

1 Novembre 2024