Affichage Légal ~ Mairie Saint Mars de Coutais

Les Procès-verbaux du Conseil Municipal

Retrouvez ici les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune de Saint Mars de Coutais.

Procès-verbaux des années précédentes

Délibérations du Conseil Municipal

Retrouvez ici les délibérations du Conseil Municipal de la commune de Saint Mars de Coutais.

Les arrêtés

Retrouvez ici les arrêtés municipaux pris par le Maire pour la commune de Saint Mars de Coutais ainsi que les arrêtés préfectoraux et départementaux

ANNEE 2024

Arrêtés de Permission de voirie :

1. Permission de voirie-Secteur la Guinanderie

Arrêté sur route départementale

1. Arrêté pour un déménagement rue du château les 14 et 15 décembre 2024
2. Arrêté temporaire D61 la Guibretière mise en service réseau électrique le 23 janvier 2025

• pour voir le plan cliquez içi

Arrêté de circulation :

1. Arrêté de circulation -travaux de renforcement électrique-« Le Bois Jouan », à partir du 12 Novembre 2024

Arrêtés municipal :

1. Arrêté municipal limitation vitesse à 30km/heure- Plan ci-joint
2. Arrêté municipal pour le Marché de Noël du Petit Local vendredi 13 décembre 2024
3. Arrêté municipal pour des travaux au 12B Grand Lieu             pour le plan cliquer içi

Etat Civil

Retrouvez ici les publications des bans de la commune de Saint Mars de Coutais.